Conseil municipal : ordre du jour

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Le prochain conseil municipal aura lieu

le lundi 20 février 2020 à 20h30

Salle du conseil

Ordre du jour

 

1 FINANCES

1 1 Budget commune

1 1 1 Compte administratif 2019

1 1 2  Compte de gestion 2019

1 1 3  Affectation des résultats

1 1 4 Budget primitif 2020

1 1 5  Vote des taux.

1 2 Budget SPIC

1 2 1  Vote du compte administratif 2019

1 2 2 Approbation du compte de gestion 2019.

1 2 3 Vote du Budget prévisionnel 2020

 

3 MAPA

3 1 Réfection de la couverture de l’église

3 2 - Route de Vouise – Requalification d’un tronçon chemin des Voûtes – RD 520

 

4 RESSOURCES HUMAINES

4 1 Tableau des emplois

4 2  Extension du régime indemnitaire du personnel de la commune de Coublevie

 

5 SUBVENTION AU RAM

 

6 PAYS VOIRONNAIS

 

6 1 Fonds de concours pour le surdimensionnement du réseau d’eau potable route de Vouise afin d’améliorer la défense incendie.

6 2 Reversement 2019 d’une part de foncier bâti communal sur le périmètre des zones d’activités économiques transférées au Pays voironnais et avenant à la convention.  

6 3 Convention relative à l’exercice à titre transitoire de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines.

6 4 Nomination d’un délégué à la protection des données mutualisé

 

7 QUESTIONS DIVERSES